[Tribune] La motivation patrimoniale : une clé pour le droit et l’économie

C'est une constante depuis l’Antiquité : les droits ne survivent qu’à condition d’être exercés. Ainsi, la motivation patrimoniale constitue le moteur discret de l’investissement, de l’entreprise et de la transmission des richesses.

Pour expliquer la quatrième dimension, le temps, Henri Georges Wells, dans La machine à explorer le temps, explique qu’un cube possède trois dimensions, hauteur, largeur, profondeur, mais que, généralement, la quatrième dimension, à savoir le temps, est omise car, ajoute-t-il, que serait un cube qui ne durerait pas ?

Dimension mystérieuse

À l’instar du temps dans l’œuvre de Wells, la motivation est cette dimension un peu mystérieuse, bien prise en compte par le droit mais largement omise par l’économie, du moins en Europe.

Or la motivation est au centre de tout. Prenons l’exemple d’une voiture abandonnée au fond d’un jardin. On supposera que la propriété elle-même est laissée à l’abandon par ses propriétaires, qu’il s’agit d’une voiture thermique.

Le premier jour la voiture est en parfait état. Deux mois après, elle ne démarre plus, la batterie s’est déchargée. Six mois plus tard, les pneus ont perdu leur pression, des mousses se sont installées en différents endroits.

Après cinq ans les intempéries se seront engouffrées, et des plantes auront commencé à pousser dans la malheureuse épave.

Entretenir l’immatériel

La nature nous montre ce qu’elle fait des créations du génie humain. Il en va de même d’une maison laissée à l’abandon dont, quelques décennies plus tard, il ne restera que les murs.

La nature exige de l’homme qu’il soit motivé pour l’entretien de sa propriété.

Il en va de même pour les biens immatériels ou incorporels : fonds de commerce, actions ou parts de sociétés, droit de créance, pour n’en citer que quelques-uns.

S’agissant des créances, le droit a pris en compte la notion de motivation patrimoniale depuis les Romains, dont les adages expriment sans ambiguïté la sévérité envers les négligents : de non vigilantibus non curat praetor (le juge n’a cure des négligents), vigilantibus jura, tarde venientes ossa (aux vigilants les droits, aux retardataires les os).

Le droit moderne applique ces principes avec notamment la prescription. Comme chacun le sait, une dette ne se prescrit jamais. C’est le droit d’agir en recouvrement qui se prescrit. En d’autres termes, si le débiteur paye son créancier après l’expiration du délai, il ne paye pas l’indu mais exécute une obligation naturelle.

Il ne peut donc en réclamer le remboursement, même si ce paiement de la dette prescrite a été effectué par erreur. En revanche, le créancier perd son droit de poursuite, sanction par le droit de son inaction ou de sa négligence sauf s’il peut justifier d’un empêchement insurmontable lui ouvrant droit à la suspension du délai.

Un lien essentiel entre individu et droit

Il existe donc un lien essentiel entre l’individu, titulaire d’un droit réel (propriété d’un bien) ou d’un droit personnel (créance) et la conservation de ce bien ou de ce droit.

Ce lien constitue ce qu’on appelle la motivation patrimoniale : celle qui conduit à l’entretien du bien contre les intempéries, ou incite le créancier à poursuivre en justice son débiteur récalcitrant.

Bien des économistes contemporains raisonnent en termes macro-économiques, alignent des formules mathématiques et omettent souvent le facteur humain dans la production. On y retrouve l’influence persistante du marxisme et de ses différents dérivés, voyant dans l’entrepreneur le bénéficiaire d’une illégitime plus-value en oubliant avec une certaine cécité l’élément essentiel : l’activité d’entreprise elle-même dont le moteur principal - même si ce n’est pas le seul - demeure la motivation patrimoniale.

De manière pleinement cohérente avec ce substrat idéologique, les prérogatives de la propriété, notamment immobilière, ne cessent d’être rognées, notamment sous l’effet du collectivisme étatique.

Malgré ces attaques répétées, la motivation subsiste encore chez des millions de Français qui entendent entreprendre, créer, valoriser. Ils représentent le dernier rempart contre le déclin économique, social, politique et moral d’une société peu à peu rongée par le collectivisme.

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