Marché

LCB-FT : l’AMF frappe encore

Le régulateur a infligé une amende de 180 000 € à Sogenial Immobilier et à son président Jean-Marie Souclier.

Sogenial Immobilier et son président Jean-Marie Souclier ont été sanctionnés le 12 septembre par l’AMF pour des manquements à leurs obligations professionnelles, et devront s’acquitter respectivement de 150 000 € et 30 000 € d’amende.

Une fois n’est pas coutume, les blâmes tournent principalement autour de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT). Il est reproché à la société de ne pas avoir mis en œuvre la procédure en la matière ni réalisé toutes les diligences nécessaires, qu’il s’agisse des fonds gérés ou des SCPI.

Sogenial Immobilier et son dirigeant n’ont pas « maintenu une fonction de contrôle interne efficace » ni « mis en œuvre des contrôles adaptés concernant les investissements réalisés pour le compte des fonds sous gestion, les conflits d’intérêts et la LCB-FT ». Les décisions allocations d’actifs présentaient également des carences en termes de diligences ou de gestion des conflits d’intérêts.

Les manquements remontent jusqu’à l’information précontractuelle, puisque la commission des sanctions a remarqué que Sogenial Immobilier ne disposait pas d’une procédure encadrant l’élaboration des documents réglementaires et commerciaux relatifs aux fonds d’investissement alternatifs (FIA) sous gestion. De façon similaire, « l’information présentée par la société sur les risques des SCPI et sur le rendement de l’actif acquis par un fonds n’était pas conforme aux exigences réglementaires ».

Le 11 juillet, la commission des sanctions prononçait une sanction pécuniaire de 365 000 € à l’égard d’Inter Gestion REIM et de ses dirigeants. Les manquements reprochés concernaient là aussi les dispositifs en matière de LCB-FT et de gestion des conflits d’intérêts, mais également des procédures lacunaires de valorisation des actifs immobiliers.

« L'AMF, en contrôlant les premières années de notre société de gestion, a relevé des procédures lacunaires. Ce sont effectivement des péchés de jeunesse que l'on a reconnus, justifie Jean-Marie Souclier, président de Sogenial. Mais depuis que nous avons reçu le rapport de l'AMF, toutes les bonnes procédures ont été mises en place, ce que le rapporteur de la commission des sanctions a souligné. »