Après que l’ACPR a prononcé le retrait de l’agrément de Courtensia comme association représentative du courtage, cette dernière devait aller vite. Impossible en effet pour ses membres d’exercer leur activité d’intermédiation en crédit ou assurance après l’expiration de l’agrément s’ils ne se sont pas inscrits ailleurs. Un processus chronophage et coûteux, peu apprécié des intermédiaires.
Géraud Cambournac, directeur général de l’association, a annoncé le 3 mars sur LinkedIn être entré en négociation exclusive avec l’Anacofi. Selon nos informations, les négociations portent sur une absorption, amenant en principe la reprise des deux salariés de Courtensia par l’Anacofi si les négociations aboutissent. En présence d’un directeur général pour chaque association, il faudra revoir au minimum l’organigramme.
Pour les membres de Courtensia, l’issue est déjà positive. « Nous procéderons à un transfert général de nos membres », a fait savoir Géraud Cambournac. Le processus d’adhésion à l’Anacofi sera automatique et leur inscription effective jusqu’au 31 janvier 2027, sans surcoût de cotisation.
Pour rappel, l’ACPR a décidé, le 18 mars, de prononcer le retrait des agréments de Courtensia, association professionnelle agréée aussi bien pour les intermédiaires en assurance (IAS) que pour les intermédiaires en opérations de banque et services de paiement (IOBSP).
Courtensia n’a pas atteint les seuils de représentativité nécessaires pour chacune de ces activités. Les textes d’application de la réforme du courtage imposent en effet à chaque association de représenter 10 % de la profession pour être considérée comme représentative. Ce seuil est abaissé à 5 % si l’association est déjà reconnue représentative pour l’une des deux activités ou pour celle de CIF.
Selon nos informations, les effectifs de Courtensia se situaient autour de 1 300 IAS et 1 300 IOBSP, en dessous du minimum exigé.
