Fiscalité

Philanthropie : les associations s'inquiètent de la baisse des dons en 2018

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Guide Philanthropie 2018 Petits Freres des Pauvres

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Bitcoins : les régulateurs rappellent les risques

Le projet de commercialisation de bitcoins chez les buralistes a fait réagir l’AMF, la Banque de France et l’ACPR qui rappellent les risques et l'absence de marché réglementé de cet actif spéculatif.

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ThomasLloyd : la réaction de la société au communiqué de la CNCGP

Le 5 novembre dernier, la CNCGP a diffusé un communiqué intitulé « Produits financiers Thomas LLoyd – Une restriction salutaire de l’AMF, selon Benoist Lombard » (le président de la CNCGP). A la suite de la publication de ce communiqué sur notre site, cette société nous adresse des précisions. 

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Philanthropie : le succès croissant des fondations abritées

Le nombre de fondations abritées ou fondations « sous égide » est en plein essor. On en compte environ 1 600 hébergées par une fondation abritante comme les Apprentis d'Auteuil.

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Placements en œuvres d’art et manuscrits : encore une affaire !

Après le scandale Aristophil, voici l’affaire Artecosa, officine rebaptisée Signature, elle aussi spécialisée dans le « placement » en œuvres d’art et manuscrits. La Commission des sanctions de l’AMF a prononcé une sanction légère contre la société et son dirigeant.

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Sanctions AMF Artecosa/Signatures

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AMF : une mise en garde à l'encontre du site capitalncl.com

L’AMF a émis une mise en garde à l'encontre du site capitalncl.com qui positionnait comme plateforme de financement participatif pour la transition énergétique sans avoir le statut de conseiller en investissements participatifs (CIP). 

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Fonds structurés : une présentation «rébarbative» selon une étude AMF

Dans sa Lettre de l'observatoire de l'épargne, l'AMF publie une étude sur la (mauvaise) compréhension par les épargnants des documents d'information sur les placements à formule. Ils sont jugés « rébarbatifs ».

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AMF lettreOct 18.pdf

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Défiscalisation outre-mer : des publicités aux promesses contestables

Alors que l’on débattait dans les ateliers de Patrimonia sur les contraintes réglementaires désormais applicables à la profession (MIF 2, DDA, Priips), certains n’ont pas manqué de remarquer un stand affichant en grand « 17 % » de la part d’un « spécialiste de la défiscalisation Girardin ». Curieux !

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